Mentions légales

1. Propriété du site

Propriétaire : Opticien Autre Regard SARL – 4 avenue de Toulouse 31270 Cugnaux
Responsable publication : Emmanuel et Karine Chabrié – 05 61 92 06 28
Création du site : PEAL SOLUTIONS – 6 rue de l’Argonne, 31500 Toulouse

2. Données personnelles

Le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL sous le n°1918967 (conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique aux fichiers et aux libertés). Les informations nominatives communiquées sur le site d’AUTRE REGARD via des questionnaires ou formulaires mis en ligne sont utilisés par l’éditeur ou ses prestataires pour la gestion, l’information ou la promotion. L’internaute ayant communiqué son adresse courriel accepte de recevoir des informations par courriel de la part de l’éditeur. L’internaute dispose d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui le concernent. Pour exercer ce droit et obtenir la communication des informations le concernant, il lui suffit d’écrire à AUTRE REGARD – 4 rue de Toulouse 31270 Cugnaux. L’internaute peut également pour des motifs légitimes s’opposer au traitement des données le concernant.

3. Propriété intellectuelle

Toutes les informations, documents et éléments créés pour le site, sont la propriété de la société AUTRE REGARD et sont soumis aux lois protégeant le droit d’auteur. Les copies des documents contenus dans ce site ne peuvent être faites qu’à titre d’information et exclusivement pour un seul usage privé. Aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site, n’est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle;

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